Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BULTEL Carole
/
VERNEUIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERNEUIL
BULTEL Carole

Numéro de dépôt :
1294822
Date de dépôt :
30/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2003
VERNEUIL de BULTEL Carole

Présentation de la marque VERNEUIL

Déposée le 30 décembre 1983 par BULTEL Carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERNEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BULTEL Carole, domicilié(e) 9 rue des 3 bornes, 75011 Paris (dossier no 2027398) - France.

La marque VERNEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 14 21 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERNEUIL est expirée depuis le 30 décembre 2003.

BULTEL Carole a également déposé les autres marques suivantes : LUCERNA


BULTEL Carole - 9 rue des 3 bornes, 75011 Paris (dossier no 2027398) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1993 n°2027398 - Publication au BOPI 1993-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Inscription le 11 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167599 - Publication au BOPI 1994-01-11

Orfèvrerie en métaux précieux, alliages ou plaqué, en particulier orfèvrerie de table, coutellerie, cuillers, fourchettes, bijouterie, luminaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).